La fiscalité basse à Beauvechain (partie 2: PRI)

Et voici la suite de notre réflexion sur la fiscalité à Beauvechain.

Il y a quelques mois, on vous a proposé un article concernant les  centimes additionnels sur le revenu des personnes physiques (IPP). Aujourd’hui on va vous parler des centimes additionnels sur le précompte immobilier ou PRI. Il s’agit d’un pourcentage supplémentaire de la taxe annuelle sur des biens immobiliers. C’est très important pour la commune pour pouvoir bien gérer son quotidien ou investir dans le bien-être de chaque citoyen. Lire la suite

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Festivités en or, diamant et brillant

Ce dimanche 29 septembre, 17 couples de la commune de Beauvechain célébraient leurs noces d’or, de diamant et de brillant. Comme les autres années, la commune s’est associée à leur bonheur et leur a rendu hommage. Accueillis avec leurs familles – très nombreuses – à la salle communale de Hamme-Mille, ces jubilaires ont eu droit a un laudatio réussi de Luc Gathy, le président du CPAS. Marc Deconinck, notre bourgmestre, qui a une très bonne mémoire et qui connaît depuis de nombreuses années certains couples, a spontanément ravivé quelques souvenirs bien sympathiques.

Luc Gathy, président CPAS (d) avec Marc Deconinck, bourgmestre (g)

Luc Gathy, président CPAS (d) avec Marc Deconinck, bourgmestre (g)

Les couples "en fête" avec leur famille dans la salle communale à Hamme-Mille

Les couples « en fête » avec leurs familles dans la salle communale à Hamme-Mille

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Nouveau comité cdH à Beauvechain

Suite à l’assemblée générale du 24 février, le comité du cdH à Beauvechain est dorénavant composé par:

Présidence: Claude Kalbush

Vice-présidence: Anne Vandenbroucke et Bruno Van de Casteele (conseiller CPAS)

Trésorerie: Gérard Frix (conseiller communal)

Sécretariat: Marie-José Frix (conseillère communale)

Membres: Brigitte Wiaux (échevine), Chantale Lecluse-Lahaye (conseillère CPAS), Benjamin Goes (conseiller communal, président d’arrondissement cdH Brabant Wallon), Etienne Danse, Francis Lemaire, Jean-Luc Lecluse, Luc Boverie, Luc Jandrain, Martin Vanderwegen, Raymond Evrard (échevin)

Félicitations!

Dossiers communaux : Comment la Commune vous taxe et gère votre argent ?

Pour répondre à cette question, je me suis re-plongé dans les documents communaux les plus récents en la matière : le Budget 2011 et les Comptes 2011.

  1. 1.     Le Budget 2011

Le budget, soit une estimation des recettes et des dépenses, doit toujours être adopté par le conseil communal avant le 1er janvier de l’année suivante, sous peine de placer la commune dans un régime très contraignant, qui limite sa capacité d’action. Heureusement, Beauvechain n’ a jamais connu cette situation dans cette législature.

Le conseil communal adopte en fait non pas 1, mais 2 budgets : le budget ordinaire et le budget extraordinaire.

  1. a.      Le Budget ordinaire

Le Budget ordinaire est « l’ensemble des recettes et dépenses destinées à permettre la vie courante de la commune. Ces recettes et ces dépenses présentent le plus souvent un caractère récurrent (dépenses de personnel et de fonctionnement, charges financières, recettes fiscales, dividendes, subsides pour l’emploi,…)[1] ».

  1.                                                               i.      Les Recettes

Les recettes ordinaires proviennent à 58 % de recettes fiscales, votre taxation, soit 3.266.364,36 €, à décomposer comme suit :

–          33% pour la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques. Le taux est de 6 %, soit parmi les taux les plus bas de Belgique (seulement 16% des communes wallonne disposaient de ce taux). Cela équivaut en moyenne par habitant à 282 € ;

–          16% pour les produits des centimes additionnels au précompte immobilier, qui touche les propriétaires. Le taux est de 1700 centimes additionnels (soit en moyenne 132,26 € par habitant), or seules 3% des communes wallonnes en 2010 appliquaient encore un taux inférieur à 1800 centimes additionnels

–          La taxe additionnelle à l’impôt sur les véhicules automobiles et les taxes locales (qui ont surtout trait à l’environnement et sa préservation) forment les 9 % restants.

Le reste des recettes ordinaires est composé de subsides (pour 13%, principalement relatifs à la politique de l’emploi), d’une dotation du fonds des communes (pour 15 %), des intérêts d’argent placés et de dividendes de participations (8%) et enfin de recettes de prestations notamment (par exemple l’intervention des parents dans les repas scolaires).

  1.                                                             ii.      Les Dépenses

Les dépenses de personnel sont réparties comme suit :

–          46 % pour le personnel

–          32 % pour les frais de fonctionnement

–          20 % de frais de transfert (CPAS, Zone de Police, Services incendie,…)

–          2% pour le remboursement des intérêts de la dette.

Outre une maîtrise de chaque jour des dépenses (chaque euro compte), surtout dans cette période de crise où la commune a enregistrée une série de manque à gagner (Dexia) ou d’inflation de coûts (notamment dans les transferts), ce qui fait la force est son taux d’endettement dérisoire. En effet, il ne représente annuellement que 19 € par habitant, alors que les communes enregistrées au niveau de communes similaires, ou au niveau de la Province du Brabant wallon ou encore au niveau de la Région présentent des charges financières par habitant de respectivement 115, 110 et 129 € !

  1.                                                           iii.      Le Projet de Budget Ordinaire

Il était prévu des recettes pour 5.672.238,22 € et des dépenses pour 5.188.414,17, soit un résultat à l’exercice propre (2011) de + 483.824,05 €. C’est un fameux boni.

En comptant les économies accumulées avant (souvent un résultat aux comptes, c’est-à-dire quand on confronte le budget à la réalité des recettes et dépenses de 2011,  meilleur qu’escompté), soit 1.120.370,09 €, on atteint un total de + 1.604.194,14 €.

  1. b.      Le Budget Extraordinaire

Le budget extraordinaire « représente l’ensemble des recettes et dépenses qui affectent durablement la valeur du patrimoine communal, à l’exclusion de son entretien courant[2] ».

Les dépenses sont donc des travaux d’investissement, qui sont désignés précisément dans le budget. Le total estimé pour 2011 était de 3.613.965 €, dont 2/3 concernent des travaux de voirie.

Ces dépenses sont financées par des subsides (1,751 million), des emprunts (0,264 million).

Le projet de budget extraordinaire est donc des recettes de 2.015.000 € pour des dépenses de 3.163.965 €, soit un mali de – 1.598.955,75 €.

 

  1. c.       Résultat global

Pour éviter que le budget extraordinaire soit en déficit, on va utiliser des fonds de réserve (pour 1.598.956 €). Ces fonds de réserve sont en fait un transfert du surplus du budget ordinaire vers le budget extraordinaire (à noter que l’inverse n’est pas permis).

Le boni du budget ordinaire ( pour rappel, de + 1.604.194,14 €) est délesté de 1.598.965 € et transférés au budget extraordinaire. Le budget ordinaire n’est donc plus en positif que de +5.238,39 €, mais le budget extraordinaire est à l’équilibre.

  1. 2.     Les Comptes 2011

Approuvés lors du Conseil communal du 7 mai dernier, on constate qu’au final les recettes sont plus élevés que prévu, à savoir 6.129.402,94 €, avec un report des exercices antérieurs de 3.378.177,55 €, pour un budget ordinaire total de 9.507.580,49.

Par ailleurs, les dépenses sont un peu moindre qu’évaluées :  5.066.844, 45 €.

On transfère 3.024.026,15 € au fonds de réserve, pour le budget extraordinaire, ce qui permet de dégager un boni à l’exercice propre de 1.416.709,89, soit un peu moins que prévu.

Les comptes du service extraordinaire laisse apparaître un léger mali de 17.645,64 € (soit 8.671.329,91 € de recettes moins 8.688.975,55 € de dépenses), mais ce mali en apparence sera facilement neutralisé par le boni au budget ordinaire.

  1. 3.     Conclusions

En ces temps difficiles, personne n’a envie de voir son argent mal géré voire jeté par les fenêtres. L’analyse financière, partagée par tous, majorité comme opposition, révèle que la gestion de la commune, avec au premier rang le Bourgmestre Marc Deconinck, la Première échevine Brigitte Wiaux et l’Echevin des Finances Raymond Evrard, est exemplaire.

La bonne tenue du budget ordinaire (maîtrise des dépenses, faible endettement) permet de financer les investissements dans la commune, principalement sur fonds propres mais grâce aussi à une politique active de chasse aux subsides.

Cela signifie également que sans toucher à votre taxation (et ce depuis 1989, alors qu’il s’agit d’une des plus basses de Wallonie), la commune continue à s’embellir mais aussi enrichir son patrimoine, qui est aussi le vôtre.

A l’échelle de notre petite commune, ce sont des millions d’euros qui chaque année sont ainsi affectés à rendre nos villages encore plus agréables à vivre… même si c’est un travail à remettre en permanence sur l’ouvrage, car tout est toujours perfectible.


[1] Budget 2011, Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l’administration et des affaires de la commune.

[2] Idem.

Compte-rendu communal (2nd semestre 2010)

Bienvenue dans la gazette communale au rythme aléatoire 😉 J’ai sélectionné pour vous une série de dossiers qui sont passés au Conseil communal depuis août jusqu’à décembre. Vous trouverez également une interview sportive et quelques infos en bref.

Table des matières

  1. Brèves infos du Conseil communal et de la Commune
  2. Interview: Nathalie Burlet, Secrétaire et trésorière du nouveau Club de Balle pelote et Michel Lacourt, pelotari
  3. Divers: Récompenses, prix, distinctions et autres événements marquants. Lire la suite

Compte-rendu communal d’été

Après une parenthèse, voici le retour de votre gazette communale ! L’occasion de revenir sur les infos importantes de ces derniers mois, de vous faire découvrir la Commission consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité à travers les yeux de son Président, et quelques infos en bref.

 

Table des matières

  1. Brèves infos du Conseil communal et de la Commune
  2. Interview: Luc GATHY, Président de la CCATM
  3. Divers:  Sentier PicVerts, Inventaire du Petit patrimoine, Concours Photos, Subventions plantation de haies…

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Compte-rendu du Conseil communal de janvier (21)

A déguster dans ce numéro 21, un conseil communal léger, un débat sur la place des Aînés, une interview Guibertissante et des infos !

 

Compte-rendu du Conseil communal du 25 janvier 2010

 

A déguster dans ce numéro 21, un conseil communal léger, un débat sur la place des Aînés, une interview Guibertissante et des infos !

 

Table des matières

  1. Conseil communal du 25 janvier 2010
  2. Interview: Guibert CATOIRE, Président des Amis de Tourinnes
  3. Divers:

a. Un coup de pouce ministériel au Tori Beauvechain

b. Besoin d’un petit coup de main ?

1. Conseil communal du 25 janvier 2010

 

  1. Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action sociale

 

Comme chaque année, le Conseil communal et le Conseil de l’action sociale se sont réunis afin de faire le bilan des synergies qui existent entre ces deux institutions. Les collaborations existent depuis bien longtemps et on pu mener à de nombreuses économies et synergies d’échelle tant en matière administrative, qu’en matière sociale, qu’en matière de logements ainsi qu’en matière de personnel.

 

Le rapport, dont je dispose, est disponible sur simple demande. Il serait intéressant d’en faire un bilan chiffré lors d’un prochain exercice, afin de réaliser le bénéfice concret que représente les multiples formes de collaboration qui existent entre la commune et le CPAS.

 

  1. Point 3: Travaux d’amélioration et égouttage de la rue les Claines et de la ruelle Saint-Nicaise

 

Toujours les suites des très importants travaux d’égouttage réalisés dans la commune. Alors qu’on fait les comptes des chantiers réalisés à Hamme-Mille, les travaux se sont déplacés vers Tourinnes et progressent vers Beauvechain.

 

Le décompte du tronçon pour le rue Les Claines et la ruelle Saint-Nicaise s’élève finalement à 773.724,82 € TVAC pour la part communale, et 537.482,80 € pour la part de la SPGE, soit un investissement de plus de 1,3 million d’euros rien que pour cette partie !

 

 

  1. Points 5 et 6 : Aménagement d’un sentier cyclo-pédo-équestre entre Nodebais et Hamme-Mille (plan PICverts 2007/2008)

 

Comme déjà évoqué, les plans PICverts (Plan d’Itinéraires Communaux Verts), initiés en 2005 par le Gouvernement wallon précédent (cdH-PS), poursuivaient notamment comme objectifs d’une part la réalisation d’un état des lieux de la petite voirie, et d’autre part, l’aménagement et la promotion d’Itinéraires Communaux Verts. On entend par là des itinéraires adaptés aux usagers non-motorisés.

 

C’est dans ce cadre que l’Entente communale a déposé un projet de revitalisation d’un sentier entre Nodebais et Hamme-Mille.

 

Le point 5 a pour objet d’approuver un avenant lié à un surcoût – limité, 8.206,58 € TVAC – dans le chantier et le point 6 d’adopter le décompte final, qui est de 82.484,55 € TVAC. Une subvention de 129.000 € nous étant octroyée, la Région wallonne va pouvoir réaliser des économies, puisque le coût final est en-deçà des estimations initiales !

 

d. Point 10 : Dotation communale au budget 2010 de la Zone de police « Ardennes brabançonnes »

 

Cette année, la commune de Beauvechain participera à hauteur de 453.752,12 € au budget de la zone de police des Ardennes brabançonnes, qui couvre également les communes de Grez-Doiceau, Chaumont-Gistoux et Incourt, soit 18,11 % de la part du budget   couvert par les communes (2.505.784,05 € ). Le budget total du service ordinaire s’élève quant à lui à 5.281.908,38 €.

 

La sécurité de la commune revient donc à un coût de 67,56 € par habitant, via la dotation communale, mais s’élève à davantage en réalité, le reste du budget non couvert par les communes étant à charge du fédéral (et donc de nos impôts fédéraux).

 

e. Point d’urgence: Solidarité à Haïti

 

Vu la terrible tragédie arrivée à Haïti, le conseil communal a décidé de faire preuve de solidarité et d’allouer une intervention de 3.358 € pour le consortium Haïti Lavi 12-12,  soit 0,50 € par habitants.

 

Ce soutien reste évidemment complémentaire à tous les dons individuels, qui restent encouragés, par exemple pour les organismes suivants:

– Haïti Lavi 12-12: 000-0000012-12

– La Croix Rouge: 000-0000016-16 (avec la mention « Fonds d’urgence international »)

– Médecins sans frontières : 000-0000060-60

 

Vous pouvez aussi vous fier à d’autres ONG’s spécifiques, répertoriées sur le site: http://www.plateformehaiti.be/

 

f. Un débat sur la politique des Aînés au Conseil

 

Vous trouverez ci-joint un article de presse relatif à un débat qui a lieu lors du dernier Conseil, relatif à la politique des Aînés à Beauvechain, un dossier qui me tient à cœur.

100129-Article VA-Maison de repos

Bien que la commune ait fait d’importants efforts dans le cadre de sa politique du logement afin de pouvoir y loger des personnes âgées ou à mobilité réduite, la question de l’implantation d’une maison de repos et de soins dans la commune reste d’actualité.

 

Si un conseiller de l’opposition a eu le mérite de la poser en Conseil communal, nos vues divergent sur le rôle de la commune en la matière. Pour lui, la Commune a la responsabilité de construire et d’assurer la gestion d’un home dans la commune.

 

Cette opinion, basée sur une demande légitime, est cependant irresponsable en terme de gestion publique. En effet, la législation impose des résidences de 107 lits minimums, ce qui représente un coût d’environ  12 millions d’euros à la construction, dont, en comptant sur le fait que des subventions sont possibles,  6 à 7 millions d’euros seraient à charge de la commune, qui ne disposent pas de tels fonds propres et devraient recourir à un emprunt très lourd (plus de 1.000 € par habitants). Ce serait mettre en péril les finances communales pour l’avenir, sans compter les frais de fonctionnement qui, s’ils devaient s’avérer déficitaires, seraient également en charge de la commune. Un investissement d’une telle envergure est-il envisageable pour une petite commune comme la nôtre ?

 

Je suis donc intervenu en Conseil pour dénoncer une politique des idées faciles, des « il n’y a qu’à » de ce conseiller, qui ne sont basées sur aucune données chiffrées et n’ont fait l’objet d’aucune étude minimale sérieuse préalable…

 

Par contre, pour combler ce manque réel, je suis persuadé que les autorités communales sont à même, Marc Deconinck et Brigitte Wiaux y réfléchissent actuellement sérieusement, d’attirer sur la commune un opérateur privé avec lequel développer un partenariat solide, qui assurerait d’une part une rentabilité financière à cet investisseur, et d’autre part permettrait à la commune de pouvoir assurer des places prioritaires aux personnes âgées de la commune. J’espère pouvoir revenir bientôt avec de bonnes nouvelles dans ce dossier primordial.

 

2. Interview:  Guibert CATOIRE, Président des Amis de Tourinnes

 

Guibert CATOIRE ouvre donc cette première série d’interviews consacrée à la vie à Beauvechain dans tous ses aspects.

 

Quand je lui demande depuis quand il a succédé à Etienne PERSOONS comme Président de Tourinnes, il y a une hésitation: 3, 4 ans… Comme si la Présidence des Amis de Tourinnes s’inscrivait dans le fil naturel d’un engagement de plus de 10 ans. Pourtant, l’organisation des fêtes de Tourinnes, ce n’est pas rien ! 70 lieux d’exposition, 150 artistes, une centaine de personnes impliquées dans la pièce, un budget qui tourne autour de 60.000 € et une fréquentation habituelle de 15.000 visiteurs, avec un pic pour 2009: près de 20.000 personnes !

 

BG: Guibert, comment explique-tu cette hausse de la fréquentation en 2009 ?

 

GC: Je crois que c’est principalement dû à la combinaison de deux facteurs: une meilleure communication pour un meilleur contenu. Au niveau de la forme, Didier CLOOS a apporté plus de professionnalisme à notre communication et a offert une visibilité inédite dans son ampleur aux Fêtes de la Saint-Martin. Parallèlement, le travail des commissaires à l’exposition, Christine FELTEN et Véronique MASSINGER, a été remarquable et la pièce consacrée à Don Quichotte, un très beau spectacle avec un thème porteur.

 

BG: Pense-tu que les Fêtes de la Saint-Martin aient un impact sur la vitalité artistique de notre commune ?

 

GC: J’en suis persuadé. Le parcours d’artistes repose sur un parcours officiel, sélectionné par les Commissaires, et des artistes en liberté pour lesquels aucune sélection n’existe. On leur demande juste une contribution s’ils veulent apparaître dans le catalogue. On remarque que des talents de la commune, souvent inattendus, trouvent dans les Fêtes un tremplin pour s’exposer, un formidable effet d’opportunité. Cet effet d’opportunité dynamise toute la vie culturelle du village, ce qui se marque par une série de rencontres, concerts, spectacles etc. qui viennent se greffer autour des Fêtes. Ce mélange hétéroclite est unique, le visiteur un peu curieux peut être surpris à chaque porte poussée, mais y trouveras toujours son compte dans l’un ou l’autre volet du programme.

 

BG: Quelles sont vos relations avec les autorités communales ?

 

GC: Elles sont bonnes. La politique culturelle de la commune est assurée par le Centre culturel de la Vallée de la Néthen, avec lequel nous collaborons étroitement. La commune nous octroie par ailleurs un subside (de l’ordre de 2.500 € si ma mémoire est bonne), et nous aide dans la logistique (organisation du stationnement, prêt de locaux, prêt et/ou transport de matériel, etc.)

 

BG: Quelles perspectives pour les 45èmes fêtes en 2010 ?

 

GC: Continuer sur notre lancée… depuis sa création, les Fêtes ont fortement évolué pour devenir ce qu’elles sont maintenant, mais l’esprit qui les habite est toujours resté identique. Rendre la culture accessible à tous et y impliquer les habitants de la commune. Il n’y a pas d’autres ambitions aux Fêtes, le succès est arrivé tout seul… Mais c’est clair qu’avec autant de visiteurs, c’est quelque chose auquel je suis très attentif : les Fêtes existent d’abord pour les gens d’ici. Je crois que l’on doit bien ça aux fondateurs et à tous ceux qui ont œuvré pour que vivent les Fêtes de la Saint-Martin, je les admire beaucoup. Merci à eux !

 

BG: De quoi vivent les Amis de Tourinnes ?

 

GC: De subventions publiques, de sponsors, des recettes engendrées par les Fêtes principalement, mais surtout du bénévolat, sans lequel nous ne serions rien ! Chaque participation, financière ou humaine, est vitale pour nous.

 

BG: Comment fonctionnent les Amis de Tourinnes ? Comment en devenir membre ?

 

GC: Nous sommes une ASBL, avec un Conseil d’administration composé d’une dizaine de personnes, et chacun pilote une cellule de travail: Communication, Spectacle, Expos etc. Nous avons une Assemblée générale des membres chaque année en juin, quiconque veut nous aider peut s’adresser à moi, je présenterai sa candidature lors de la prochaine assemblée générale. Je précise qu’il n’y a pas de cotisation à payer !

 

BG: Merci Guibert, félicitations à toute ton équipe et plein succès pour 2010 !

 

Plus d’infos sur www.tourinnes.be. Envie de vous impliquer dans l’organisation des Fêtes de la Saint-Martin ? Contactez le secrétariat des Amis de Tourinnes à l’adresse mail suivante:  secretariat@tourinnes.be

 

 

3. Divers :

 

  1. Un coup de pouce ministériel au Tori Beauvechain

 

Les infrastructures de la base ont été mise à disposition de clubs, pour le plus grand bonheur de ceux-ci. Malheureusement, le Ministre fédéral de la Défense Pieter De Crem a décidé de réviser le tarif de location de ces salles… Impossible pour des petit structures de faire face à cette multiplication subite et radicale, sans adaptation progressive.

 

Au club de judo Tori de Beauvechain, c’est la consternation. Le prix de location est annoncé comme étant multiplié par 7, menaçant à terme les activités de ce club pourtant performant et reconnu en Brabant wallon. Leur Open international de judo, qui en sera à sa 7ème édition cette année (les 17 et 18 avril 2010 au Hall Roi Beaudouin de Jodoigne, plus d’infos sur www.toribeauvechain.be ), s’est déjà acquis une solide réputation tant en Belgique qu’à l’étranger.

 

Aussi, le Ministre cdH des Sports André Antoine a décidé d’octroyer fin 2009 un subside de 1.000 € au Tori afin de les aider à faire à cette situation. Cela ne règle évidemment pas le problème structurel qui se pose, mais je trouve que le geste était à saluer.

 

Reste maintenant au club, avec le soutien des autorités communales, à explorer toutes les pistes possibles afin de se garantir un avenir durable.

 

  1. Besoin d’un petit coup de main ?

 

Je me permets de relayer un appel des pionniers de l’Unité scoute Saint-Exupery, afin de financer leur camps humanitaire au Maroc (en résumé, un projet d’animation dans les orphelinats à Fès et Sefrou):

 

Vous n’avez pas le temps, pas la force seul et … plein de boulot sur les bras ?

Faites appel aux pionniers de l’unité Saint-Exupery !

(5€/heure/personne) Ils seront heureux et vous aussi ! =0)

 

Quoi ? Jardinage, vide grenier, aide au déménagement, animation d’enfants (anniversaires, communions, …), aide au service durant vos fêtes… Tous petits et grands boulots !

 

Appelez Jennifer au 0498/66.10.65 ou moi-même au 0494/92.70.11

 

 

Bon retour de vacances à ceux qui en ont eux… et bon boulot à tous  !

 

Benjamin GOES

Conseiller  communal