A Hamme-Mille rue Max Vander Linden (à côté de la gare des bus), la construction des derniers logements moyens se termine. Pour ceux qui s’en souviennent, la photo ci-dessous montre que le site a fortement changé en 15 ans. La commune a beaucoup investi, mais sans nul doute on peut dire que c’est un bon investissement.
Rue Max Vander Linden, janvier 2014 (vue panoramique)
Beaucoup se souviennent encore du lycée.
Et voici la suite de notre réflexion sur la fiscalité à Beauvechain.
Il y a quelques mois, on vous a proposé un article concernant les centimes additionnels sur le revenu des personnes physiques (IPP). Aujourd’hui on va vous parler des centimes additionnels sur le précompte immobilier ou PRI. Il s’agit d’un pourcentage supplémentaire de la taxe annuelle sur des biens immobiliers. C’est très important pour la commune pour pouvoir bien gérer son quotidien ou investir dans le bien-être de chaque citoyen. Lire la suite
Vous ne vous en rendez peut-être pas compte, mais la fiscalité est très basse à Beauvechain. Prenons l’exemple de l’ »IPP » (les taxes additionnelles sur l’Impôt des Personnes Physiques). Il est exprimé en pourcentage du montant dû au fédéral (et non sur le total de vos revenus). Pour que la commune puisse gérer au mieux ses routes, l’accueil extrascolaire, les installations sportives, etc., ceci constitue une source importante de revenus.
Evolution IPP (photo par Julien Jorge, Wikimedia)
Avec 6 % de l’ »IPP », les finances de Beauvechain sont en bonne santé, notre commune ayant un IPP parmi les plus bas de Wallonie (et même de Belgique). De plus, ce taux est identique depuis plus de 20 ans, comme nous le montre le graphique ci-dessus. En comparaison avec la Région wallonne, les deux provinces de Brabant et les communes avoisinantes, vous constaterez que c’est remarquable (toutes à la hausse). Nous pouvons dire que c’est le résultat d’une très bonne gestion financière de l’équipe actuelle, l’Entente Communale et son bourgmestre, Marc Deconinck.
La semaine passée, le 5 et 6 juin, les rues Ménada, de Tourinnes et Goemans à Hamme-Mille ont reçu une réfection de leur voirie par la société Melin. En effet, inscrit chaque année dans le budget il y a un montant prévu pour enlever la couche de surface, réparer éventuellement la fondation, et remettre une nouvelle couche d’asphalte. Ces travaux sont suivis par l’Administration Communale, Service Des Travaux.
Cette année donc (entre autre) c’était au tour de la Rue Ménada (Hamme-Mille vers Néthen), et des rues Goemans et Tourinnes (du centre de Hamme-Mille vers … Tourinnes). Voici deux vidéos sur la route renouvelée. Le vidéo a été prise par ma fille, 7 ans.
Rue Ménada (une petite partie devait encore être faite au moment de l’enregistrement de la vidéo, mais est maintenant en ordre)
Rue Goemans et Rue de Tourinnes
D’ailleurs, le Vieux Chemin de Louvain est de nouveau ouvert! Merci aux riverains pour leur patience, car plusieurs problèmes techniques et un hiver froid et pluvieux ont fait que cette route a été fermé à la circulation beaucoup plus long que prévu. Par contre, le résultat est bien réussi.
Tous ces travaux ressortent de la compétence de l’échevin des Travaux Public, Raymond Evrard.
Pour répondre à cette question, je me suis re-plongé dans les documents communaux les plus récents en la matière : le Budget 2011 et les Comptes 2011.
Le budget, soit une estimation des recettes et des dépenses, doit toujours être adopté par le conseil communal avant le 1er janvier de l’année suivante, sous peine de placer la commune dans un régime très contraignant, qui limite sa capacité d’action. Heureusement, Beauvechain n’ a jamais connu cette situation dans cette législature.
Le conseil communal adopte en fait non pas 1, mais 2 budgets : le budget ordinaire et le budget extraordinaire.
Le Budget ordinaire est « l’ensemble des recettes et dépenses destinées à permettre la vie courante de la commune. Ces recettes et ces dépenses présentent le plus souvent un caractère récurrent (dépenses de personnel et de fonctionnement, charges financières, recettes fiscales, dividendes, subsides pour l’emploi,…)[1] ».
Les recettes ordinaires proviennent à 58 % de recettes fiscales, votre taxation, soit 3.266.364,36 €, à décomposer comme suit :
– 33% pour la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques. Le taux est de 6 %, soit parmi les taux les plus bas de Belgique (seulement 16% des communes wallonne disposaient de ce taux). Cela équivaut en moyenne par habitant à 282 € ;
– 16% pour les produits des centimes additionnels au précompte immobilier, qui touche les propriétaires. Le taux est de 1700 centimes additionnels (soit en moyenne 132,26 € par habitant), or seules 3% des communes wallonnes en 2010 appliquaient encore un taux inférieur à 1800 centimes additionnels
– La taxe additionnelle à l’impôt sur les véhicules automobiles et les taxes locales (qui ont surtout trait à l’environnement et sa préservation) forment les 9 % restants.
Le reste des recettes ordinaires est composé de subsides (pour 13%, principalement relatifs à la politique de l’emploi), d’une dotation du fonds des communes (pour 15 %), des intérêts d’argent placés et de dividendes de participations (8%) et enfin de recettes de prestations notamment (par exemple l’intervention des parents dans les repas scolaires).
Les dépenses de personnel sont réparties comme suit :
– 46 % pour le personnel
– 32 % pour les frais de fonctionnement
– 20 % de frais de transfert (CPAS, Zone de Police, Services incendie,…)
– 2% pour le remboursement des intérêts de la dette.
Outre une maîtrise de chaque jour des dépenses (chaque euro compte), surtout dans cette période de crise où la commune a enregistrée une série de manque à gagner (Dexia) ou d’inflation de coûts (notamment dans les transferts), ce qui fait la force est son taux d’endettement dérisoire. En effet, il ne représente annuellement que 19 € par habitant, alors que les communes enregistrées au niveau de communes similaires, ou au niveau de la Province du Brabant wallon ou encore au niveau de la Région présentent des charges financières par habitant de respectivement 115, 110 et 129 € !
Il était prévu des recettes pour 5.672.238,22 € et des dépenses pour 5.188.414,17, soit un résultat à l’exercice propre (2011) de + 483.824,05 €. C’est un fameux boni.
En comptant les économies accumulées avant (souvent un résultat aux comptes, c’est-à-dire quand on confronte le budget à la réalité des recettes et dépenses de 2011, meilleur qu’escompté), soit 1.120.370,09 €, on atteint un total de + 1.604.194,14 €.
Le budget extraordinaire « représente l’ensemble des recettes et dépenses qui affectent durablement la valeur du patrimoine communal, à l’exclusion de son entretien courant[2] ».
Les dépenses sont donc des travaux d’investissement, qui sont désignés précisément dans le budget. Le total estimé pour 2011 était de 3.613.965 €, dont 2/3 concernent des travaux de voirie.
Ces dépenses sont financées par des subsides (1,751 million), des emprunts (0,264 million).
Le projet de budget extraordinaire est donc des recettes de 2.015.000 € pour des dépenses de 3.163.965 €, soit un mali de – 1.598.955,75 €.
Pour éviter que le budget extraordinaire soit en déficit, on va utiliser des fonds de réserve (pour 1.598.956 €). Ces fonds de réserve sont en fait un transfert du surplus du budget ordinaire vers le budget extraordinaire (à noter que l’inverse n’est pas permis).
Le boni du budget ordinaire ( pour rappel, de + 1.604.194,14 €) est délesté de 1.598.965 € et transférés au budget extraordinaire. Le budget ordinaire n’est donc plus en positif que de +5.238,39 €, mais le budget extraordinaire est à l’équilibre.
Approuvés lors du Conseil communal du 7 mai dernier, on constate qu’au final les recettes sont plus élevés que prévu, à savoir 6.129.402,94 €, avec un report des exercices antérieurs de 3.378.177,55 €, pour un budget ordinaire total de 9.507.580,49.
Par ailleurs, les dépenses sont un peu moindre qu’évaluées : 5.066.844, 45 €.
On transfère 3.024.026,15 € au fonds de réserve, pour le budget extraordinaire, ce qui permet de dégager un boni à l’exercice propre de 1.416.709,89, soit un peu moins que prévu.
Les comptes du service extraordinaire laisse apparaître un léger mali de 17.645,64 € (soit 8.671.329,91 € de recettes moins 8.688.975,55 € de dépenses), mais ce mali en apparence sera facilement neutralisé par le boni au budget ordinaire.
En ces temps difficiles, personne n’a envie de voir son argent mal géré voire jeté par les fenêtres. L’analyse financière, partagée par tous, majorité comme opposition, révèle que la gestion de la commune, avec au premier rang le Bourgmestre Marc Deconinck, la Première échevine Brigitte Wiaux et l’Echevin des Finances Raymond Evrard, est exemplaire.
La bonne tenue du budget ordinaire (maîtrise des dépenses, faible endettement) permet de financer les investissements dans la commune, principalement sur fonds propres mais grâce aussi à une politique active de chasse aux subsides.
Cela signifie également que sans toucher à votre taxation (et ce depuis 1989, alors qu’il s’agit d’une des plus basses de Wallonie), la commune continue à s’embellir mais aussi enrichir son patrimoine, qui est aussi le vôtre.
A l’échelle de notre petite commune, ce sont des millions d’euros qui chaque année sont ainsi affectés à rendre nos villages encore plus agréables à vivre… même si c’est un travail à remettre en permanence sur l’ouvrage, car tout est toujours perfectible.
Voici l’édition d’été des infos communales…
Bonne lecture !
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Compte-rendu des Conseils communaux des 15 décembre 2008 et 26 janvier 2009
C’est reparti pour une nouvelle année… Nouvelle année, nouveau Premier Ministre. On peut espérer que l’équipe Herman Van Rompuy tiendra plus longtemps que ses prédécesseurs de 2008, année où la Belgique a eu trois Premiers ministres successifs, du jamais vu !
2008, synonyme de crises: politique, financière, économique, des institutions, de confiance… Tout ce l’on peut espérer de 2009, c’est le retour à la sérénité…
Sérénité qui existe heureusement au niveau local, l’Entente communale assurant une majorité stable, et l’opposition agissant de manière constructive. Bien sûr tout n’est pas parfait, bien sûr beaucoup de choses restent à faire, bien sûr tout ne va pas aussi vite et ne se règle pas de manière aussi évidente qu’espéré, mais le bilan après deux années de législature est quand même significatif: restauration de l’église de Tourinnes, lancement de la construction des logements moyens, engagement du dossier du nouveau club de foot, aménagements de sécurité à Nodebais, et bientôt vieux chemin de Louvain, placement du collecteur et amélioration de l’égouttage, engagement d’un gardien de la paix et d’un conseiller en énergie, etc… Sans compter tous les projets et dossiers rentrés dans le circuit administratif et dont on espère la réalisation…
En parlant de réalisation, je me suis donc remis à la tâche et vous trouverez ci-joint le compte-rendu des deux derniers conseils communaux. Pas de dossier ce mois-ci pour ne pas alourdir ma feuille de chou, mais bien quelques divers 😉
Bonne lecture et bonne année !
Table des matières
A. Les Fiançailles diététiques
B. A la recherche des familles d’accueil
C. Nouveau site internet
D. Conférence Europe: clap deuxième !
1. Conseil communal du 15 décembre 2008
Comme vous le savez, l’on prévoit la construction de logements sociaux par une société publique de logements sociaux (SPLS) et la construction de logements moyens par la commune sur le site de l’ex-lycée de la Communauté française à Hamme-Mille, à côté de la gare des bus. On est confronté à un problème, à ,le refus du projet de la SPLS car le coût estimé de la construction (près de 200.000€) est plus élevé que 135.000 €, soit la somme maximum fixée par la norme de la Société wallonne du Logement. Le risque est au final, afin de respecter cette norme, d’avoir un immeuble de moins bonne qualité, en rabotant notamment sur les aménagements économiseurs d’énergie. Le Collège, Brigitte Wiaux en tête, va intervenir de son côté pour essayer de débloquer ce dossier.
A terme, la commune (CPAS compris) devrait prochainement atteindre 6,5% de logements publics, soit 122 logements publics sur 2200 habitations, dont 48 sortiront de terre prochainement. L’effort est significatif.
A Beauvechain, les additionnels à l’Impôt des Personnes Physiques (ou IPP, impôt qui est perçu par le fédéral, puis redistribué pour partie aux communes) est de 6 %. Cependant, 1% d’additionnels rapporte à la commune 277.000 €…contre 550.000 € par rapport au cluster (le cluster, c’est un échantillon d’une trentaine de communes similaires à la nôtre).
L’autre source principale de revenu fiscal de la commune, ce sont les additionnels au Précompte Immobilier (impôt sur les habitations, basés sur le revenu cadastral). La commune à un taux d’additionnels (1700 centimes) très bas, et qui rapporte la moitié de la moyenne constatée en Province du Brabant wallon. Le Budget ordinaire, c’est-à-dire le budget de fonctionnement de la commune, est donc évaluée à 5.471.686,75 de recettes.
En synthèse, comme le résume le Bourgmestre, nous sommes dans une commune des 10 communes du pays les moins taxées (tant mieux pour les habitants) mais avec un rendement très faible (tant pis pour la commune)…
Paradoxalement, Beauvechain dépense plus par habitant que ses points de comparaison (cluster ou province), grâce à sa recherche active et permanente de sources alternatives de financement (principalement les subsides) et l‘autofinancement (la commune n‘a plus recouru à l‘emprunt depuis 1998, sauf un exception « neutre » financièrement car compensée par une subventions en intérêts). Ce qui se traduit également par un rapport de 1 à 5 par rapport au cluster ou à la province en terme de charges financières (dettes) par habitant !
Quand on décortique le budget, on se rend compte que la grosse part des dépenses va au personnel (43%) et aux dépenses de fonctionnement (33%). Ces dépenses sont en augmentation (indexations et recrutements notamment). Enfin, il faut compter sur les dépenses dites de transfert (20%), c’est-à-dire les contributions de la communes au CPAS, à la zone de police et au centre d’incendie de Jodoigne. Enfin, 3% sont consacrés à la dette.
C’est principalement ce dernier élément qui permet à la commune de faire plus avec moins ! Le total de ces dépenses est estimé à 5.006.349,37€.
Ainsi, l’on estime à 465.337,38 le résultat de l’exercice. Ce boni, ou surplus, sera transféré pour partie, avec le résultat des exercices antérieurs (soit 1.309.323,30€) au Budget extraordinaire.
L’année 2009 s’annonce cependant périlleuse. La crise financière touche tout le monde, les communes également. Pour exemple, les dividendes attendus de Dexia ne seront pas attribués, ce qui représente un manque à gagner pour la commune de 23.000€ au minimum. Le Gouvernement wallon a cependant indiqué mettre en place des mécanismes de compensation en faveur des communes. Mais on ne connaît pas encore tous les effets induits de la crise et l’on peut s’attendre quand même à un impact sur notre budget.
Enfin, en ce qui concerne le Budget à l’extraordinaire, c’est-à-dire le budget consacré aux investissements, qui est alimenté pour partie par le transfert du surplus du budget ordinaire comme expliqué plus haut, c’est un total de plus de 5 millions d’euros qui sera consacré au logement, à la voirie, au sport, à l’environnement et au patrimoine privé principalement.
2. Conseil communal du 26 janvier 2009
a. Point 2 : Communication de l’approbation par la Région de la nouvelle Commission consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM)
La Commune avait proposé la composition de la CCATM le 21 mai 2007, et après quelques péripéties, celle-ci a été approuvée par arrêté ministériel le 3 décembre 2008.
C’est important pour la mise en œuvre de la politique d’aménagement du territoire et pour les demandeurs de permis que cette composition ait été ratifiée. Merci aux anciens membres d’avoir continué à exercer avec enthousiasme leur fonction dans la cadre de la prolongation forcée de leur mandat !
Je me dois aussi de mentionner et remercier tout spécialement le Président de la CCATM, Léon Cuvelier, salué de tous pour la conduite professionnelle et conciliante de sa Commission pendant 12 ans !
b. Point 5: Egouttage exclusif du Chemin des sœurs, Petit Brou et rue de l’Etang
L’entrepreneur est désigné, les travaux s’élèvent à 617.313,08€.
L’intérêt de ces travaux d’égouttage exclusif est de relier une série de maisons de Nodebais au collecteur, et d’éviter à des habitants de devoir payer pour installer chez eux une station d’épuration individuelle.
c. Point 6 : Collecte sélective des déchets d’amiante-ciment issus d’une activité usuelle des ménages
Cette collecte vise les non-professionnels du secteur de la construction qui se trouvent confrontés à ce type de déchets dans leur maison (par exemple de la vieille tôle ondulée qui traîne dans le jardin).
En résumé, la commune de Beauvechain va acquérir des sacs spéciaux auprès de l’IBW qui se charge de faire de la publicité sur cette action. La Commune pourra vendre 1 sac (ou deux maximum) aux habitants qui en auront besoin, à charge pour eux d’aller ensuite les déposer au parc à conteneurs, où sera placé un « big-bag » isolé et prévu à cet effet.
Ce service, qui s’inscrit également dans des objectifs de santé publique, est subsidié par la Région wallonne, ce qui diminue le coût que pourrait devoir supporter la commune.
J’en ai profité pour poser une question sur la collecte des sapins. En effet, il n’y a pas de ramassage spécial pour les sapins à Beauvechain. Conséquence, le mien trône toujours… dehors. A défaut d’une association qui organise, comme cela se fait parfois ailleurs, un grand feu de la Saint-Jean (il sembler que cela ait existé mais il y a un certain coût « pollution»), il y a deux alternatives: aller déposer son sapin aux parc à conteneurs ou le composter soi-même.
Point 7: Rapport intermédiaire du Conseiller en énergie
André Antoine, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial a octroyé à la commune le budget nécessaire pour la mise en œuvre du programme « Commune Energ-Ethique ». La Région wallonne conditionne ce budget à la remise d’un rapport intermédiaire au 30 décembre 2008 sur l’évolution de ce programme.
Le rapport a été soumis au Conseil mais il ya un hic: il est très technique et peu didactique. Anticipant ma demande, le Bourgmestre a proposé que soit présenté plus tard un rapport plus clair et lisible. Je vous tiens au courant !
3. Divers :
A. Les Fiançailles diététiques
Profitez du dernier week-end de représentations pour aller vous détendre avec les dernières pitreries de la troupe bien connue des Francs-Conteurs ! Réservations chez André Gyre au 010/86.61.31 ou via andregyre@skynet.be
B. A la recherche des familles d’accueil
Dans le cadre du jumelage entre Beauvechain et Avord (dont je vous ai déjà parlé précédemment), nous aurons le plaisir d’accueillir une délégation d’Avord pour le 21 juillet (une grande fête est d‘ailleurs programmée !). La Commune recherche des gens pour héberger nos amis français: vous peut-être ? Renseignements auprès de l’administration communale au 010/86.83.16
C. Nouveau site internet
Pour ceux qui ont l’habitude d’aller consulter le site de la commune, vous aurez certainement remarqué le nouveau look du site, plus clair et aéré. Pas encore adeptes ? Plus d’excuses, surfez vite sur www.beauvechain.be, vous y trouverez une mine d’infos !
D. Conférence Europe: clap deuxième !
Je vous avais déjà invité en son temps à la Conférence sur l’Europe donnée par Raymond Langendries, député européen, et Anne Delvaux, Sénatrice et Présidente du Comité d’avis des questions européennes. Pour ceux qui les auraient ratés à Néthen, leur périple, qui les a mené dans toute la Wallonie, s’arrête ce mardi 17 février à Court-Saint-Etienne (20 heures en la salle communale, rue Defalque). Vous êtes les très bienvenus !
Je vous souhaite une excellente année 2009, pleine de bonnes surprises !
Benjamin GOES
Conseiller communal
Un regard sur Beauvechain... 